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Olivier PERONNET

Président de la Compagnie nationale des Experts-Comptables de Justice (CNECJ)

Mot de bienvenue du Président

Le sujet de la concurrence est omniprésent et avec lui ses abus.

Après une année 2020 sans congrès, nous sommes très heureux de la perspective de tous se retrouver et nous avons choisi, cette année, pour la 108e année d’existence de notre Compagnie, et son cinquante neuvième congrès, de retenir le thème des « préjudices de concurrence » et du rôle que l’expert-comptable de justice peut jouer dans les contentieux multiples, touchant des conséquences des pratiques anticoncurrentielles qui suivent les procédures devant les Autorités de concurrence, ou encore de la concurrence déloyale ou du parasitisme.

Nous revenons pour traiter ce thème riche dans cette magnifique ville de Marseille, dans laquelle nous avions tenu en 2005 un congrès sur la « notion de valeur ». Ce fût un congrès très animé. Je souligne la qualité des intervenants qui devrait conduire également à des sessions animées et utiles pour tous, avec ou sans l’accent de Marcel Pagnol, tout au long de cette journée du 15 octobre 2021

Cette journée sera l’occasion de mieux percevoir l’intérêt des experts du chiffre pour une matière qui intéresse les économistes, les entreprises et bien sûr la justice qui doit démêler souvent des problèmes complexes, supposant de décortiquer et comprendre les enjeux chiffrés, parfois considérables voire vitaux pour certaines parties prenantes, quelle que soit leur taille et leur activité. Il fallait traiter ce sujet avec d’éminents spécialistes et je me réjouis du grand nombre de confrères et participants à ce congrès.




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Carole BOLLANI-BILLET

Présidente de la section d'Aix en Provence – Bastia de la CNECJ

Mot d’accueil de la Présidente de section et de la commissaire générale

Marseille vous attend

C’est avec un grand plaisir que la section d’Aix en Provence-Bastia de la CNECJ vous accueille à Marseille pour notre congrès annuel 2021, après le report en 2022 du congrès 2020 prévu au Havre.

Nous vous avons préparé un programme alliant travaux de haut niveau, soirées conviviales et sortie en bateau en direction du Château d’If, puis de Cassis et de ses fameuses calanques.

Nous avons choisi de vous présenter Marseille autour de son Vieux Port, avec la vue exceptionnelle que nous avons de l’Intercontinental Hôtel-Dieu, lieu réservé pour notre journée de congrès et que nous vous recommandons de réserver pour y loger, grâce aux tarifs que nous avons négociés.

Marcel Pagnol sera le thème de la journée organisée pour les accompagnant(e)s et nous le retrouverons lors de notre soirée de gala.

Nous comptons sur votre nombreuse présence afin que ce congrès soit une réussite.

Enfin, pensez à réserver au plus tôt votre venue et à vous inscrire, compte tenu du nombre de places limitées pour certaines prestations.



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Elisabeth NABET

Commissaire générale du 59e congrès de la CNECJ


Mot du rapporteur général

L’expert-comptable de justice et les préjudices de concurrence

La concurrence, stimulante et vertueuse, peut se heurter à trois types de pratiques condamnables: les pratiques anticoncurrentielles, les pratiques restrictives de concurrence et les pratiques commerciales déloyales.

La réparation du préjudice qui en résulte vise à replacer la victime dans l’état où elle se serait trouvée en l’absence de telles pratiques. La réparation du préjudice constitue aussi un enjeu de réhabilitation de la confiance des acteurs économiques dans les mécanismes de marché.

La culture économique et l’expérience de l’expert-comptable de justice dans le monde des entreprises justifient la place majeure qu’il occupe dans le processus de réparation des préjudices de concurrence.

S’il veut évaluer le préjudice de concurrence, l’expert-comptable de justice doit en connaitre le cadre spécifique, en comprendre les tendances jurisprudentielles et en décliner les meilleures pratiques expertales.

Tel est l’objectif de ce congrès où viendront débattre experts-comptables de justice, magistrats, universitaires et avocats.

Ils apporteront leur éclairage sur ce sujet qui concerne des entreprises de toutes tailles et se porte devant toutes les juridictions.





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Gilles de COURCEL

Rapporteur général du 59e Congrès de la CNECJ

PROGRAMME CONGRESSISTES

  • 9:30

    Accueil des participants

    au Club du Vieux-Port 3 Place aux Huiles, 13001 Marseille
  • 10:00

    Réunion de la commission nationale de formation

  • 12:00

    Déjeuner sur place

  • 14:00

    Réunion du conseil national de la CNECJ

    au Tribunal de Commerce – Salle d’audience
  • 17:00

    Retour aux hôtels par vos propres moyens

    possible par ferryboat pour l’Intercontinental
  • 8:00

    Café d’accueil

    à l’Intercontinental Hôtel-Dieu
    1 Place Daviel, 13002 Marseille
  • 9:00

    Ouverture du congrès et début de la journée de travail

    Carole BOLLANI-BILLET
    Présidente de la Section Aix-en Provence – Bastia de la CNECJ
    Elisabeth NABET
    Commissaire générale du 59e Congrès de la CNECJ
    Olivier PERONNET
    Président de la CNECJ
    Chantal ARENS
    Première Présidente de la Cour de Cassation, représentée par Patrick MATET, Conseiller honoraire, Cour de Cassation
    Laurence HELMLINGER
    Présidente de la Cour administrative d’appel de Marseille
    Renaud LE BRETON de VANNOISE
    Premier Président de la Cour d’appel d’Aix-en-Provence
    représenté par Pierre CALLOCH
    Président de chambre à la Cour d’appel d’Aix-en-Provence
    Gilles de COURCEL
    Rapporteur général du 59e Congrès de la CNECJ et Modérateur des Tables rondes
  • 9:45

    Exposé

    Spécificités du droit de la concurrence en matière de réparation des préjudices
    Muriel CHAGNY
    Professeur agrégé des Facultés de droit à l'Université de Versailles-Saint Quentin (Paris-Saclay)
  • 10:00

    Table ronde

    Olivier PERONNET
    Expert, Président de la CNECJ
    Dominique PONSOT
    Conseiller, Cour de Cassation
    Michel JOCKEY
    Avocat au Barreau de Paris
    Patrick LESBROS
    Président de la chambre spécialisée en Droit de la Concurrence au Tribunal de commerce de Marseille
  • 11:15

    Pause

  • 11:45

    Exposé

    Lien de causalité entre le fait générateur et le préjudice allégué
    Nicolas RONTCHEVSKY
    Professeur agrégé des Facultés de droit à l’Université de Strasbourg
  • 12:00

    Table ronde

    Mathieu AMICE
    Expert, Président de la Section Rouen-Caen de la CNECJ
    Bruno CRESSARD
    Avocat à la Cour d’Appel de Rennes, ancien Bâtonnier
    Vincent VIGNEAU
    Conseiller, Cour de Cassation
    Pierre CALLOCH
    Président de chambre à la Cour d’appel d’Aix-en-Provence
  • 13:00

    Déjeuner sur place

  • 14:30

    Exposé

    Préjudices de concurrence et approche du quantum : une analyse dynamique de la jurisprudence
    Marie-Laure DALLERY
    Présidente de la Chambre 5-4 à la Cour d’appel de Paris
  • 14:45

    Table ronde

    Thierry BOREL
    Expert, Président d’honneur de la Section Aix-en-Provence – Bastia de la CNECJ
    François POINT
    Conseiller, Cour administrative d’appel de Marseille
    Yves SCHMIDT
    Avocat au Barreau de Paris
    Clémence MOULY-GUILLEMAUD
    Professeur à l'Université de Montpellier – Centre du Droit de l'Entreprise
  • 16:00

    Pause

  • 16:30

    Exposé

    Expert de justice et expert de partie Pierre LOEPER
    Président d’honneur du CNCEJ et de la CNECJ
  • 16:45

    Table ronde

    Antoine CHATAIN
    Avocat au Barreau de Paris
    Jean-Marc DAUPHIN
    Expert, Président d’honneur de la Section Aix-en-Provence – Bastia de la CNECJ
    Didier PORACCHIA
    Professeur agrégé des Facultés de Droit à l’Université de Paris Panthéon-Sorbonne
    Pierre CALLOCH
    Président de chambre à la Cour d’appel d’Aix-en-Provence
    Patrick de FONTBRESSIN
    Avocat au Barreau de Paris
  • 17:45

    Synthèse par Gilles de COURCEL, Rapporteur général du 59e Congrès de la CNECJ
    Fin des travaux
  • 8:00

    Café d’accueil

    à l’Intercontinental Hôtel-Dieu
  • 9:00

    Ouverture du congrès et début de la journée de travail

  • 11.00

    Presenting Work with Confidence

    By Sarah Dransner
  • 12.00

    Keynote on UX & UI Design

    By Ned Stark
  • 1.00

    The End





SOIREES

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Soirée d’accueil

Jeudi 14 octobre
19H00

Joignez-vous à un dîner convivial au restaurant le Rhul, autour d’une traditionnelle bouillabaisse, plat emblématique de la Cité Phocéenne, avec une vue exceptionnelle sur les îles du Frioul et sur la mer Méditerranée.


Des bus seront prévus à l’aller et au retour depuis l’Intercontinental et le Mercure Vieux-Port.


Attention : Nombre de places limitées




Soirée de Gala

Vendredi 15 octobre
19H00

Départ en bus depuis l’Intercontinental et le Mercure Vieux-Port

Profitez d’une soirée inédite au sein du Musée Regards de Provence, ancienne station sanitaire maritime.


Avenue Vaudoyer, 13002 Marseille


Après une visite exclusive du Musée, vous serez accueillis pour un cocktail exceptionnel avec vue panoramique, et un dîner accompagné de nombreuses surprises...


Retour en bus devant les hôtels


Attention : Nombre de places limitées







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PROGRAMMES DETENTE



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Programme détente

Jeudi 14 octobre
14H00

Rendez-vous sur le Vieux-Port pour le départ en petit train privatisé
174, Quai du Port, en face du restaurant Au Doyen, à 150 mètres de l’Hôtel de Ville en direction du Fort Saint-Jean


Montez à bord du petit train privatisé pour une découverte insolite de Marseille !


Ce circuit vous conduira du Vieux Port jusqu’à Notre Dame de la Garde, en passant par la corniche où vous découvrirez les Fort Saint Jean et Fort Saint Nicolas, le Palais du Pharo, l’Abbaye Saint Victor, la vue imprenable du Pont de la Fausse Monnaie, du Château Valmer ou encore du célèbre Vallon des Auffes. Depuis la Bonne Mère qui veille sur Marseille et les Marseillais… vous découvrirez un panorama à couper le souffle. À l’issue de la visite guidée de la Cathédrale, retour sur Marseille à la découverte de l’Ombrière du Vieux-Port, l’Opéra Municipal et le Cours d’Estienne d’Orves.


Attention : Nombre de places limitées

Retour aux hôtels par vos propres moyens




Programme accompagnants

Vendredi 15 octobre

09H00

Départ en bus depuis l’Intercontinental

Suivez les traces de Marcel Pagnol le temps d’une journée.


Partez à la découverte du Château de la Buzine, un site d’exception unique en Provence qui raconte une part de l’histoire de la ville et de ses habitants, que Pagnol surnommait le « Château de ma mère ». Profitez d’un déjeuner aux saveurs provençales, avant de reprendre la route direction Aubagne pour la visite de la Maison natale de Marcel Pagnol.


Retour en bus devant les hôtels : 17H00


Attention : Nombre de places limitées




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Programme détente

Samedi 16 octobre
09H30

Rendez-vous sur le Vieux-Port pour embarquement sur le bateau l’Alizée Quai des Pêcheurs – en face du restaurant La Samaritaine.


Venez découvrir lors de cette dernière journée à Marseille un site géologique unique au monde, un décor de rêve : les calanques entre Marseille et Cassis.


Rendez-vous sur le Vieux Port et embarquez sur le bateau l’Alizé direction le Château d’if pour une visite guidée insolite. Déjeuner aux airs marins sur le port de Cassis suivi d’une visite libre à la découverte de ce village, son port, ses maisons de pêcheurs colorées, ses boutiques…


Retour en bus devant les hôtels : 17H00


Attention : Nombre de places limitées







HÔTELS

Nous vous invitons à réserver votre hébergement lors de votre inscription au congrès via le formulaire de la CNECJ afin de bénéficier des tarifs préférentiels négociés. Attention : nombre de places limitées.

Intercontinental
Hôtel-Dieu *****

  • 1 Place Daviel,
  • 13002 Marseille
  • Lieu du congrès

Mercure Centre
Vieux-Port ****

  • 1 Rue Neuve Saint-Martin
  • 13001 Marseille
  • A 10min à pied de l’Intercontinental

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